Éric Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin Eric
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2022-06-01"
INTJ2211689S(source BOMI)
promotion
03 Mai 202203/05/2022
De: Martin (Eric, Léon, Frédéric)
major, arme blindée et cavalerie ; 34 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Eric MARTIN
ITA CNRS
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité MOY1700
Groupe:
Unité MOY1700
DEC220867DR17(source BOCNRS)
habilitation
11 Février 202211/02/2022
De: Eric MARTIN
ITA CNRS
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213755DR17(source BOCNRS)
habilitation
29 Novembre 202129/11/2021
De: MARTIN Eric
technicien principal de 1re classe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Martin (Eric, Guy, André)
major ; 29 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: MARTIN Eric
major de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Eric MARTIN
vice-président au tribunal de grande instance d'Alençon chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal judiciaire d'Alençon
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal judiciaire d'Alençon
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Alençon"
JORFTEXT000039668279(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Martin Eric
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2019-09-01"
INTJ1912682S(source BOMI)
promotion
16 Septembre 201916/09/2019
De: Martin (Eric, Joseph, René)
directeur de l'unité de recherche Risques, écosystèmes, vulnérabilité, environnement, résilience du centre d'Aix-en-Provence de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: MARTIN Eric
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2019-07-01"
JORFTEXT000038431753(source JORF)
promotion
02 Mai 201902/05/2019
De: MARTIN Eric
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2019
TREK1833349A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Martin Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2018-09-01"
INTJ1822253S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808584S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Mosé Houel Du Prey
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Éric Martin
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne-Sud
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne-Sud (ENSIBS)
date_debut="2018-08-01"
duree="cinq ans"
ESRS1800051A(source BOESR)
nomination
19 Mars 201819/03/2018
De: Eric MARTIN
Directeur de recherche associé
Objet:
les fédérations de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE DE LA ROCHELLE, UNIVERSITE DE POITIERS, UNIVERSITE DE LIMOGES, INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales (INSHS), Institut national de sciences de l'univers (INSU)
Sections : 30, 9, 10, 14, 20, 29, 36, 39, 41
Durée : 4 ans
Délégation Provence et Corse
Directeur adjoint
Groupe:
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER Instituts secondaires : Institut des sciences humaines et sociales (INSHS), Institut national de sciences de l'univers (INSU)
date_debut="2018-01-01"
DEC171283DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707224S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Martin (Eric, Jack, Yannick)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000034104104(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000033511221(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie de Haute-Corse
Peloton de Surveillance et d'Intervention de la Gendarmerie de Calvi Aleins Hervé
NIGEND : 365015NLS : 8119640
Groupe:
Groupement de gendarmerie de Haute-Corse
INTJ1610848S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610845S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000032397006(source JORF)
inscription
14 Avril 201614/04/2016
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000032346733(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000032294082(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Martin, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2015-10-01"
INTJ1518457S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Eric MARTIN
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Tribunal d'instance d'Alençon
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
tribunal_instance="Alençon"
JORFTEXT000031445187(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517106S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517103S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000030513787(source JORF)
inscription
23 Avril 201523/04/2015
De: Martin (Eric, Christophe)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000030440159(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029958195(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029785681(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029524780(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Eric Martin
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller protection judiciaire de la jeunesse
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029417761(source JORF)
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Martin, Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
1er régiment d'infanterie
Peloton d'intervention de la compagnie de sécurité et d'honneur 3/1
Groupe:
Compagnie de sécurité et d'honneur 3/1
INTJ1415548S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415521S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414151S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000028907533(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Eric Martin
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller protection judiciaire de la jeunesse et réforme pénale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000028855613(source JORF)
inscription
16 Avril 201416/04/2014
De: Martin, Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-01-01"
INTJ1325391S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Martin Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308898S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308890S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Eric MARTIN
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000027811954(source JORF)
nomination
07 Août 201307/08/2013
De: Eric Martin
Objet:
conseiller protection judiciaire de la jeunesse et réforme pénale
Remplace:Mme Pascale Bruston
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027443442(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000027291323(source JORF)
inscription
10 Avril 201310/04/2013
De: Martin, Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-12-01"
INTJ1240416S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223804S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223113S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223096S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000026663341(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Martin, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224537S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: MARTIN Eric
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Martin, Eric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-03-01"
IOCJ1202731S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT
tous les actes, concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000026308156(source JORF)
délégation de signature
23 Août 201223/08/2012
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000025597385(source JORF)
inscription
31 Mars 201231/03/2012
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025509994(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Martin Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124366S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: MARTIN (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
LUXEMBOURG
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Eric Martin
responsable de l'équipe « modélisation surface-atmosphère-hydrologie couplées », représentant le président-directeur général de Météo-France
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du SCHAPI
Au titre de représentants des services de l'Etat et de ses établissements publics
Groupe:
Conseil scientifique et technique du SCHAPI
JORFTEXT000024397208(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Martin Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118367S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: MARTIN (Eric)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
JORFTEXT000023488273(source JORF)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martin (Eric, Robert, Joseph)
recteur d'une académie ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000022220758(source JORF)
inscription
18 Mai 201018/05/2010
De: Martin (Eric, Henri, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Eric Martin
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Besançon
Remplace:Mme Marie-Jeanne Philippe
Groupe:
Académie de Besançon
conseil_des_ministres
recteur_academie="Besançon"
JORFTEXT000022019106(source JORF)
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Martin (Eric, Jean, Pierre)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental du service d'incendie et de secours du Var ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Martin (Eric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: MARTIN (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000020247657(source JORF)
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Eric Martin
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: MARTIN (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000826160(source JORF)
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Martin (Eric)
juge de l'application des peines (Argentan)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Eric Martin
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
date_debut="2007-09-03"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eric Martin
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Martin (Eric)
juge de l'application des peines (Argentan)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000789001(source JORF)
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Martin (Eric, Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : chirurgie plastique et reconstitutive
Concours de type I
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000456763(source JORF)
inscription
23 Décembre 200523/12/2005
De: Martin (Eric, Robert)
président d'université ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Martin (Eric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Martin (Eric)
juge de l'application des peines (Argentan)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Martin (Eric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000443822(source JORF)
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Martin (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (6°) du décret du
26 novembre 2003
précité, cinq membres représentant les personnels exerçant en établissement social ou médico-social
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Martin
Objet:
de
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
de
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000803056(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Martin (Eric, Jean, Pierre)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur des services d'incendie et de secours du Var ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
JORFTEXT000000231462(source JORF)
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Martin (Eric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000785088(source JORF)
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Martin (Eric, Henri)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Martin (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000776935(source JORF)
inscription
03 Janvier 200303/01/2003
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de première catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000231854(source JORF)
inscription
31 Août 200231/08/2002
De: Martin (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Eric Martin
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des personnels non médicaux exerçant
dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
JORFTEXT000000398066(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs de 1re classe dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-11"
JORFTEXT000000588812(source JORF)
promotion
13 Juin 200113/06/2001
De: Martin (Eric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Martin (Eric, Eugène, Emile)
major, troupes de marine ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Martin (Eric)
pour le Syndicat national des cadres du secteur sanitaire et social
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé et des personnels qui y travaillent
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000576038(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Martin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000207011(source JORF)
diplome
07 Octobre 199807/10/1998
De: Eric Martin
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Argentan
Juge de l'application des peines
Remplace:
M. Vennegues
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Argentan
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Eric Martin
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
date_debut="1997-12-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000571108(source JORF)
radiation
21 Mars 199821/03/1998
De: Martin (Eric)
Objet:
auditeurs de justice
(Emmanuelle)
JORFTEXT000000555964(source JORF)
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: Martin (Eric, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Eric Martin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1997
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000567533(source JORF)
titularisation
06 Août 199706/08/1997
De: Martin (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000749281(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Martin (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000198982(source JORF)
inscription
25 Février 199725/02/1997
De: Martin (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
université Bordeaux-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000562854(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Martin (Eric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Eric, André)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe centrale
date_debut="1996-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000376506(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martin (Eric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Martin (Eric)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000558033(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Martin (Eric, Jean-Michel, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374541(source JORF)
nomination
14 Décembre 199514/12/1995
De: Martin (Eric, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1994
JORFTEXT000000371413(source JORF)
diplome
23 Septembre 199523/09/1995
De: Martin (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1995
Candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000188936(source JORF)
admission
15 Août 199515/08/1995
De: Martin (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université de Brest
Institut universitaire professionnalisé de Lorient
(Génie informatique, automatique et traitement du signal)
Groupe:
Université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Martin (Eric)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816(source JORF)
titularisation
24 Décembre 199424/12/1994
De: Martin (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-11-01"
date_fin="1996-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000730686(source JORF)
admission
23 Juin 199423/06/1994
De: Martin (Eric)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000164282(source JORF)
admissibilite
06 Avril 199406/04/1994
De: Martin (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
PROMOTION 1991
Diplôme de conducteur-technicien des travaux du bâtiment
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000363089(source JORF)
diplome
18 Janvier 199418/01/1994
De: Martin (Eric, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
JORFTEXT000000542852(source JORF)
nomination
30 Octobre 199230/10/1992
De: Martin (Eric)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
JORFTEXT000000726202(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1990-09-26"
JORFTEXT000000723798(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Martin (Eric, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Martin (Eric, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1986/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Martin (Eric, Eugène, Emile)
major, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
29 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Martin (Eric, Michel, Georges, Julien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000720767(source JORF)
inscription
17 Septembre 199117/09/1991
De: Martin (Eric, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
Institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000171128(source JORF)
diplome
30 Mars 199130/03/1991
De: Martin (Eric, H.)
Objet:
Groupe:
École de l'air en 1990
JORFTEXT000000169813(source JORF)
admission
24 Novembre 199024/11/1990
De: Martin (Eric, Michel, Geoffroy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000708167(source JORF)
nomination
20 Janvier 199020/01/1990
De: Martin (Eric, Pierre, Roger)
océan Indien
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les spécialistes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.